Municipalité

Equipe municipale Conseils municipaux Commissions communales Publications Services administratifs Urbanisme Services de l'intercommunalité Etat civil/Recensement militaire
Quotidien

Guide des démarches Informations utiles L'Agence Postale Communale Salles à louer La bibliothèque municipale Solidarité Annuaire de la santé Les cultes Cimetière Jebsa Marik - Marché Géolocalisation Plan/Accès Liens
Loisirs

Annuaire des associations
Economie

Annuaire des professionnels
Education

Petite enfance Ecoles Périscolaire
Tourisme

Annuaire touristique Le tourisme
Entre nous

Galeries de photos Contacts Application IntraMuros

Conseils municipaux

Accueil / Municipalité / Conseils municipaux

Recherche par année -

Date

Nom

21/02/2019

Conseil Municipal février 2019

Séance du 6 février 2019

1 -2 -3 -4 - 5

×

Contacts

Mairie de Jebsheim

1 place Saint Martin

68320 Jebsheim - FRANCE

+33 3 89 71 61 40

Contact par formulaire

Liens

1er RCP L'espace Ried Brun SCOT Cadastre Colmar Agglomération

Ville Marraine 1er RCP

Jebsheim, ville marraine du 1er RCP (PAMIERS)

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

Formulaire de contact

Nom*

Ce champ est obligatoire

Prénom*

Ce champ est obligatoire

Adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Objet de la demande*

Ce champ est obligatoire

Joindre un fichier

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande . Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : contact@jebsheim.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : Mairie, 1 place St martin - 68320 JEBSHEIM
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes